Legal notice
Mentions légales – AEGIS Guitares
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
ASCALON
Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN : 942 294 612
SIRET : 942 294 612 00018
TVA intracommunautaire : FR44942294612
Siège social : 21 Les Noires Colas, 54540 Bionville, France
Email : contact@aegis-guitares.com
Téléphone : 06 85 85 16 65
Représentant légal et directeur de la publication : Martin BOUVRON
2. Marque et activité
AEGIS Guitares est une marque commerciale exploitée par la société ASCALON.
Activité principale (Code APE) :
7022Z – Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
(vente d’instruments de musique au titre d’activité commerciale accessoire déclarée)
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada
Site : www.shopify.com
4. Conception et réalisation
Conception et gestion éditoriale du site :
ASCALON – AEGIS Guitares
Email : contact@aegis-guitares.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site www.aegis-guitares.com notamment :
- textes
- photographies
- vidéos
- éléments graphiques
- logos
- noms de modèles (notamment Orion, Lyra)
est protégé par la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite.
6. Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes vers le site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de la marque.
Les liens sortants mis en place ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
7. Données personnelles – RGPD
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- au Règlement général sur la protection des données (RGPD)
- à la loi Informatique et Libertés modifiée
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Ces droits peuvent être exercés en écrivant à : contact@aegis-guitares.com
8. Cookies
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9. Responsabilité
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10. Médiation à la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.